menu
La mairie
Le secrétariat
Trombinoscope
Commissions
Intercommunalité
Urbanisme
Compte rendu conseil municipal
Bulletin d'informations
Démarches administratives
Guide des démarches
Enfance et jeunesse
Regroupement scolaire
Cantine
Périscolaire
Garde d'enfant
Transport Scolaire
Associations
Amicale Boule Vertrolande
Association Sportive Vertrieu
Comité des fêtes
La traille
Le jardin des simples
Sou des écoles
Château L'Arpiste
Patrimoine
Vertrieu, notre village
Patrimoine exceptionnel
Que faire, que voir à Vertrieu?
Les moments forts
Infos pratiques
Où manger, où dormir?
Nouveaux Habitants
Bruit travaux et voisinage
Salle des fêtes
Portage de repas
Paroisse
Cimetière
Déchetterie
Géolocalisation
Liens
Compte rendu conseil municipal
Accueil
/
La mairie
/
Compte rendu conseil municipal
Recherche par année -
Toutes
2021
2020
Date
Nom
17/12/2020
PV N°7
17/12/2020
PV N° 6
17/12/2020
PV N° 5
1
-
2
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes